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Marques déposées par la société S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX
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COMMUNARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMMUNARD
S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Numéro de dépôt :
3127002
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
BRIVE
COMMUNARD de S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D\'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX

Présentation de la marque COMMUNARD

Déposée le 15 octobre 2001 par la société S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « COMMUNARD »

Le déposant est la société S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX domicilié(e) BP 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 103 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : LE TURENNOIX , MACALISTER , "LE COMMUNARD" , FÉNELON-PÉRIGORD , GECKO , Fénelon


S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - BP 14, 19500 COLLONGES LA ROUGE - France - SIREN 344103973


S.A.R.L COMPAGNIE FRANCAISE D'EAUX DE VIE ET SPIRITUEUX - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365796 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Boissons alcooliques.